Contrat-nettoyage-v1.pdf
Analysé au dépôt · exemple
- Durée
- 3 ans
- Renouvellement
- 1 an
- Préavis
- 3 mois
- Article
- 12
Déposez le contrat
Le document est analysé au dépôt : parties, durée, préavis, indexation et obligations sont repérés.
Centralisez, gérez et comparez vos contrats.
Posez vos questions à l’agent Pactivio. Retrouvez les sources.
Contrathèque
Une fiche par contrat, avec les informations et leur source.
Demandez à l’agent IA Pactivio de comparer vos contrats, d’expliquer une clause ou de retrouver un préavis. Posez vos questions simplement, en français. Chaque réponse cite le document et sa version, détaille les calculs et signale les points à vérifier.
ExempleL’échange ci-contre se construit ligne à ligne. Contrat et dates fictifs.
Agent Pactivio
IAExemple
Trois ans à compter du 1er avril 2024, puis renouvellement d’un an, sauf dénonciation par lettre recommandée au moins trois mois avant l’échéance.
Article 12 · version 1, contrat signé
Fin de la période : 31 mars 2027. Dernier jour pour dénoncer : 31 décembre 2026.
La lettre doit-elle partir ou arriver avant cette date ? L’article ne le précise pas.
L’extrait exact du contrat, avec son article, pour relire le texte vous-même.
Contrat, avenant ou annexe : chaque réponse dit de quel document elle vient.
Chaque montant et chaque date calculés sont détaillés, opération par opération.
L’écrit, le calculé et le à vérifier restent séparés, avec une étiquette pour chacun.
Centralisez vos contrats et leurs avenants dans votre Contrathèque. Vérifiez les informations et confirmez les dates depuis les fiches contrats. Exportez les échéances vers votre agenda. Comparez les conditions avec l’agent Pactivio, sources à l’appui.
Nettoyage des bureaux
Netoya
Échéance31 mars 2027
Dernier jour31 déc. 2026
Préavis 3 mois
Maintenance chauffage
Thermoval
Échéance30 juin 2027
Dernier jour30 mars 2027
Préavis 3 mois
Copieurs
Optiprint
Échéance15 sept. 2027
Dernier jour15 juin 2027
Préavis 3 mois
Hébergement et sauvegardes
Cloudia
Échéance31 déc. 2027
Dernier jour30 nov. 2027
Préavis 1 mois
Assurance flotte
Armorial
Échéance31 déc. 2027
Dernier jour31 oct. 2027
Préavis 2 mois
Agent Pactivio
IAExemple
Deux contrats se dénoncent trois mois avant leur échéance.
Netoya, art. 12 · Thermoval, art. 8
Netoya : 31 décembre 2026. Thermoval : 30 mars 2027.
Optiprint : l’avenant de 2025 manque dans la bibliothèque, le préavis affiché vient du contrat initial.
ExempleBibliothèque d’illustration : fournisseurs, contrats et dates fictifs.
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Quand puis-je résilier le contrat de nettoyage ?
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Dans chaque réponse
Clause
Article 12
Version
Contrat signé
Calcul
31 mars − 3 mois
À vérifier
Un point
Elle cite la clause et la version, montre le calcul et signale ce qu’il reste à vérifier. Confirmez ensuite la fiche.
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